Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHOLET MADAME
Numéro de dépôt :
1374668
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
08/10/1996
Présentation de la marque CHOLET MADAME
Déposée le 8 octobre 1986 par DESCAMPS André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « CHOLET MADAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHOLET MADAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOLET MADAME est expirée depuis le 8 octobre 1996.
DESCAMPS André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12